Au menu des débats hier mercredi 26 août, dans la grande salle d’audience B de la Cour d’appel de Cotonou, une affaire d’assassinat. Elle met en cause Agossou Donatien Akété et Houngbo Tossènou, deux jeunes gens qui se seraient rendus coupables de ce crime, et qui sont en détention préventive depuis le 29 mars 2006 pour le premier, et le 28 juillet 2010 pour le second. Ils sont respectivement défendus par Mes Nestor Ninko et Alexandrine F. Saïzonou-Bèdiè qui devaient convaincre la Cour de leur innocence ou, en tout cas, tenter d’amoindrir la peine à leur infliger. La cour de céans est présidée par Thierry Damase Ogoubi, encadré par Martial Boko, Florent Gnansomon (assesseurs) et par les jurés Hounyèmè Honoré Mello, Maurice Bènou Akodé, Kuessi Antoine Hossou, Lambert Aguessy puis Messan Dominique Lanmadoucélo (suppléant). Me Théogène Chéou est le greffier de l’audience.
Les faits de ce 26e dossier de la Cour d’assises se sont déroulés dans la nuit du 24 au 25 mars 2006 où le nommé Agossou Donatien Akété, agent de sécurité du groupe AGIPS, s’est présenté en compagnie d’un certain Charles vers 4h du matin, à ses camarades gardiens d’autres magasins de l’aire BETREXCO sis à Ekpè, commune de Sèmè-Podji, au motif que son co-équipier Sagbo Adrien Sintondji, ne se sent pas bien et qu’il sollicite leur secours. Transportés sur les lieux, ils ont constaté que Sagbo Adrien Sintondji gisait, inanimé, dans une mare de sang ; victime plus tôt d’une agression. Des investigations faites, il ressort que Houngbo Adolphe Tossénou et Agossou Donatien Akété ne sont pas étrangers à ce crime. Cependant, ils ont nié les faits à toutes les étapes de la procédure. Les bulletins N°1 de leurs casiers judiciaires ne portent mention d’aucune condamnation antérieure. Les enquêtes de moralité leur sont favorables. Et les rapports d’expertise médico-psychiatrique et psychologique ne font cas d’aucun trouble mental au moment des faits.
L’auteur idéal ?
Anciennement gardien dans une société privée de gardiennage, Agossou Donatien Akété travaille de nuit alors que Sagbo Adrien Sintondji était de service en journée. Ils se relayaient au poste de garde. Il ne reconnaît pas les faits et raconte que s’étant réveillé dans la nuit profonde et ayant aperçu Sintondji mal en point, il est parti appeler les collègues qui dormaient pour leur demander de venir le secourir. Pourtant, il était déjà décédé, lui fait observer la Cour. Oui, concède l’accusé. Pourquoi, aux gendarmes qui l’ont interrogé, il a déclaré avoir vu dans la nuit quatre individus s’en prendre à son collègue Sintondji. Il répond que c’est Houngbo Adolphe Tossénou seul qu’il a vu cette nuit-là. « Non », insiste Gilles Sodonon, qui lui rappelle qu’il avait bien déclaré avoir vu quatre personnes dont Adolphe Tossénou et un certain Charles Hounkpatin. Il admet que oui, précise sur interpellation de la Cour, que Charles a fui. Mais pourquoi n’avoir pas fait usage du sifflet mis à disposition des gardiens pour signaler les cas de danger et avoir préféré aller réveiller les collègues qui dormaient ? Comment n’a-t-il pas pu entendre les cris ou les gémissements de son collègue agressé cette nuit-là, qui n’a pas dû mourir sur place mais a probablement souffert un moment avant d’expier ? Il prétend s’être endormi… En tant que gardien de nuit, doit-il s’assoupir ou rester éveillé toute la nuit ? Il raconte qu’à minuit, tous les gardiens s’endorment. Les faits, pourtant, renseignent que Sintondji ne dormait pas. D’ailleurs, s’il dormait, c’est forcément sur sa couche qu’il aurait été agressé. Ce qui n’est pas le cas au dossier. Mieux, la victime, après avoir reçu le coup de poignard dans le cœur, a dû se traîner sur une certaine distance puisque des traces de sang ont été décelées.
Les débats conduisent l’accusé à révéler que c’est la victime qui s’opposait aux vols souvent perpétrés dans les magasins alors que lui Donatien ne s’en préoccupait pas et qu’Adolphe s’en accommodait bien. Adolphe particulièrement ne s’entendait pas avec la victime car, quand Sintondji allumait la lampe qui éclairait les lieux, il passait l’éteindre régulièrement… Me Alexandrine F. Saïzonou-Bèdiè relève les déclarations contradictoires de l’accusé, qui soutenait devant les gendarmes avoir vu les assaillants de Sintondji, puis affirme devant la Cour qu’il dormait au moment des faits. Elle l’amène à dire que c’est à son réveil, après 3h du matin, qu’il les a vus. Ce dont elle se fait donner acte. Autant qu’elle fait constater à la Cour le silence pesant de l’accusé quand elle lui demande ce qu’il pense de la mise hors de cause de Charles. C’est un accusé décidément inconstant qui dépose. Après avoir déclaré qu’à son réveil, il a vu Charles et Adolphe qui lui ont demandé d’aller faire la ronde dans un autre quartier de l’aire BETREXCO, il développe encore qu’il a simplement vu Charles qui a appelé Adolphe au téléphone, ou se mure carrément dans le silence face à certaines questions. La Cour s’agace que l’accusé se montre agacé par l’instruction à la barre, qu’il se montre fatigué d’être cuisiné et lui fait remarquer que c’est lui qui détient la clé du dossier, s’il veut bien aider à la manifestation de la vérité.
Donatien estime que les auteurs du crime ont agi dans le but de lui faire porter la responsabilité. Mais il paraît curieux à la Cour que ce père de six enfants, qui dit gagner 25.000 FCFA comme gardien, puisse rentrer presque toujours sur Takon (NDLR : à quelques 45 kilomètres de son lieu de travail), dépensant en moyenne 20.000 FCFA. D’où la préoccupation de la Cour relativement à ses moyens de subsistance. Donatien explique qu’il avait son champ qu’il mettait en valeur en allant régulièrement y travailler. Et, en fin de compte, Donatien jure ne rien connaître de la mort de la victime. Puis déclare ne pas pouvoir affirmer formellement qu’Adolphe en sait plus, mais avoir déduit qu’il devait être mêlé au crime en raison de la mésentente entre lui et la victime.
Adolphe cité par méchanceté ?
Quand Adolphe dépose, il raconte avoir été appelé cette nuit-là du téléphone portable de Charles, mais que c’est Donatien qui l’appelait pour l’informer du drame, et qu’il les a rejoints (Donatien, Charles et un agent de la société MSA), pour se rendre compte que Sintondji est mort. Il dit avoir aussitôt appelé la brigade ainsi que les responsables de la société et s’être étonné de ce que Donatien ait pu dormir autant comme il le soutient, sans se rendre compte qu’un drame se produisait. Expliquant avoir été cité à tort par Donatien, il ne peut retenir ses larmes. La Cour le prie d’y aller posément et lui signale que ses larmes n’influenceront pas sa décision. Il poursuit sa déposition, développe n’avoir aucun problème avec la victime, pas plus qu’il n’a jamais participé à un réseau de vol de riz, ni ne s’est évertué à éteindre la lampe éclairant les lieux ; celle-ci subissant plutôt la baisse de tension. Quant à son implication, Donatien lui aurait déclaré, durant leur détention, que c’est en écho au fait de l’avoir soupçonné lui, qu’il l’a cité en retour. En tout cas, lui se dit préoccupé parce que le meurtre serait intervenu à moins de dix mètres de là où Donatien est censé dormir. Et, en tout cas, il se prévaut d’un bon alibi : il a dormi près de l’une de ses femmes cette nuit-là. C’est là qu’il était quand il a reçu l’appel nocturne l’invitant à se rendre sur les lieux du drame. Mais cette femme, lors de l’enquête préliminaire, a déclaré qu’il était juste passé manger et était reparti, avant de se dédire plus tard, en soutenant la thèse de son mari. Pourquoi, lui Adolphe, demandait de laisser le portail du domaine ouvert ? Il soutient qu’il n’en est rien. Et Donatien appuie que le mur de clôture n’était pas haut, donc que le portail fut fermé ou pas, cela n’empêchait pas d’opérer…
La Cour, comme la défense, veulent bien percer le mystère du meurtre. Me Alexandrine F. Saïzonou-Bèdiè particulièrement cherche à comprendre si les gendarmes et policiers partis sur les lieux n’ont pas relevé des traces. Donatien laisse entendre que la chemise de Charles a été retrouvée sur place…
«La vie humaine n’a pas de prix»
Témoin, Mathias Zanvo passe à la barre. Il raconte que cette nuit-là, autour de 4h du matin, Donatien est allé lui dire que son collègue était indisposé et l’invitait à venir lui porter assistance. Mais une fois sur place, il verra la victime déjà morte et baignant dans du sang. Il précise qu’en venant l’appeler, Donatien était accompagné d’un jeune homme qui ne travaille pas avec eux, et que c’est pourquoi ils l’ont soupçonné après d’être l’auteur du meurtre.
A sa suite, Désiré Oscar Assogba dépose comme sachant. Ce diplomate de formation, responsable de la communication chez AGIPS Sécurité, la société qui emploie Donatien, n’est pas vraiment utile à la Cour. Mais sa déposition permet d’envisager que le meurtre peut avoir été commis tant par des personnes internes qu’externes à la société.
Sachant lui aussi, Cosme Kpamègan dont Donatien est l’agent, n’est arrivé sur les lieux du drame qu’au petit matin, pour constater la mort de son autre agent. A son avis, l’auteur du crime est très certainement dans l’entourage immédiat de la victime. Car, si c’est un externe qui a perpétré l’acte, il aurait dû s’en prendre à tous ceux qui étaient sur les lieux au lieu de s’en prendre à un seul agent. Enfin, Soulé Saka, responsable de société de gardiennage et autre sachant, a eu aussi les échos du drame et a appris que c’est Tossénou Adolphe qui est l’auteur du crime. Malheureusement, précise-t-il quand Me Saïzonou-Bèdiè lui demande de citer ses informateurs, ces agents-là sont décédés. Ce Tossénou, gardien-superviseur, est peut-être de mauvaise moralité mais Soulé Saka soutient qu’il n’a jamais reçu de plainte de ses clients, relativement aux cas de vols de riz survenus dans les magasins gardés par ses agents. Plus tôt mis en cause par Donatien relativement aux vols, Adolphe s’en était vivement défendu.
Les parents de la victime ne se constituent pas parties civiles parce que, justifient-ils, l’homme n’a pas de prix.
Sont-ils coupables ?
S’il y a bien eu mort d’homme, s’agissait-il d’un assassinat et les accusés sont-ils bien les auteurs du crime ? C’est ce que Gilles Modeste Sodonon, avocat général de service, devait démontrer. S’il a pu aisément faire remarquer qu’il y a eu mort suite aux coups reçus par Sintondji, ainsi que l’atteste le certificat médical, y a-t-il eu guet-apens ? Y a-t-il eu préméditation ? Selon lui, les assassins de Sintondji avaient connaissance de son positionnement devant le magasin dont il assurait la sécurité, de même qu’ils connaissaient les dispositions du lieu. Et se fondant sur les déclarations du témoin ou des sachant, il souligne que c’est forcément des habitués des lieux qui ont dû perpétrer le crime. Mieux, les témoignages recueillis illustrent les lourds soupçons qui ont pesé sur eux, et les longs silences de Donatien ne sont pas de nature à plaider pour lui. De même que ses variations régulières. A cela, Gilles Modeste Sodonon ajoute le déplacement de l’échelle et de la table qui se trouvaient dans l’environnement immédiat de la victime, comme si on en a usé à l’occasion. Et comment expliquer aussi que celui qui prétend s’être endormi ait réussi à apercevoir les agresseurs de son collègue, mais soit allé dire aux autres agents que l’intéressé était indisposé plutôt qu’agressé et agonisant, voire mort. De même, comment comprendre qu’il ait déclaré lors de l’enquête préliminaire qu’il a crié pour appeler au secours mais tout le monde dormait, puis qu’il revienne dire qu’il dormait au moment des faits ? Toutes variations qui ne convainquent pas Gilles Modeste Sodonon.
Ce sont des assassins !
Pas plus que les déclarations de Houngbo Adolphe Tossénou qui aurait dû être sur les lieux du crime cette nuit-là, mais a déclaré avoir passé la nuit auprès de son épouse, alors que celle-ci dira le contraire avant de se rétracter. D’ailleurs si l’épouse est revenue sur ses déclarations, c’est fort probablement pour protéger son mari, lui éviter les ennuis ou la perte de son emploi. Surtout que l’intéressé lui-même dit par ailleurs, qu’il s’occupait des cérémonies d’obsèques de son beau-père, et que curieusement encore il se retrouve sur les lieux du crime. Tout ceci jette un doute sur Adolphe, relève le ministère public avant de soutenir qu’en réalité, Sintondji était un élément gênant car c’est lui seul qui s’opposait au vol. A ce propos, Adolphe n’a-t-il pas déclaré qu’il a demandé à être muté et que c’est peut-être parce que la hiérarchie tardait à donner suite à sa demande que l’on s’en est pris à lui ? Par ailleurs, Gilles Sodonon puise à la source des déclarations du sachant Soulé Saka pour mettre en cause la moralité d’Adolphe…
Enfin, reconnaissant que l’enquête de moralité leur est favorable, il requiert de la Cour qu’elle les déclare coupables des faits d’assassinat sur la personne de Sagbo Adrien Sintondji et qu’elle les condamne à 20 ans de travaux forcés.
Non, il faut les acquitter !
«Perplexe et révoltée» par les réquisitions du ministère public, Me Alexandrine F. Saïzonou-Bèdiè n’en croit pas un mot. Son client, dit-elle, n’a eu que la malchance de travailler sur un site de BETREXCO. Car, déplore-t-elle, il n’a pas démontré en quoi son client serait mêlé aux faits, avant de partir en récriminations contre la manière dont les dossiers de la Cour d’assises sont préparés et conduits. Sa ligne de défense, c’est que le principal accusateur de son client, son co-accusé n’est pas constant, a varié et soutenu dans un premier temps qu’Adolphe était impliqué dans les faits avant de se dédire. Mieux, martèle-t-elle, les autres gardiens ont bien déclaré ne pas l’avoir vu sur les lieux. Plus encore, l’endroit où il imposerait l’obscurité aux fins de favoriser d’éventuelles opérations louches, est souvent plongé dans le noir d’après le responsable même de la société de sécurité, qui déclarait à l’enquête préliminaire que lui-même ne s’y hasarde pas souvent. Mais la grosse préoccupation de Me Saïzonou-Bèdiè, c’est qu’elle ne comprend pas pourquoi le nommé Charles Hounkpatin, également mis en cause, n’est pas cité à comparaître… En outre, elle revient sur le chef d’accusation pour soutenir qu’il n’est même pas possible, en l’espèce, de dire en quoi consiste la préméditation, et précise qu’Adolphe, qui ne travaille pas pour la même structure que Sintondji, n’a rien à lui envier. Dans tous les cas enfonce-t-elle, on ne peut pas condamner sur la base de soupçons, et le ministère public aurait simplement dû requérir l’acquittement. C’est ce qu’elle fait, appelant la Cour à aller purement et simplement dans ce sens pour crime non établi, et tout au moins, au bénéfice du doute. Et si par extraordinaire la Cour devait entrer en condamnation, elle devrait se limiter au temps passé en détention.
Me Nestor Ninko, sur la même lancée, dit son émotion de devoir défendre «un innocent du crime d’assassinat mais coupable du crime de proximité» ; ceci pour avoir délaissé son champ au profit d’un hypothétique travail de gardien. Se ralliant aux arguments de droit de sa consœur, il se demande si la Cour d’assises est tenue à une obligation de résultat. C’est-à-dire, explique-t-il, si le ministère public a l’obligation de se coller aux réquisitions qu’il a préparées d’avance lorsque l’instruction à la barre démonte sa position. Car, bien qu’il y ait eu crime, il n’y a aucune preuve d’imputabilité des faits aux accusés présents à la barre, martèle Me Nestor Ninko. D’où il faut bien chercher qui a assassiné Sintondji, se demander si l’un des accusés a pu participer au crime, pour se convaincre que le droit processuel pénal béninois n’a pas encore consacré le crime de proximité. Qui, ici, se mue même en crime de sommeil d’un gardien, alors qu’il était préposé à la surveillance des lieux. «Oui, Akété devait dormir au regard de la distance qu’il parcourait pour aller travailler son champ en journée et revenir faire son travail de gardien la nuit» analyse Me Ninko. Avant de relever que quelqu’un qui a pu participer à un tel crime n’aurait eu mieux à faire que de faire semblant de dormir et attendre le matin pour se lever. Puis, Me Nestor Ninko s’appuie sur les témoignages constants, qui indiquent que son client est celui-là même qui a appelé à secourir la victime, et ne pense pas un seul instant que ce soit là l’attitude d’un assassin. Au demeurant, les réquisitions du ministère public ne sont fondées que sur des supputations, avance Me Ninko, insistant à nouveau sur le défaut d’imputabilité des faits de l’espèce aux accusés.
Comme sa consœur, Me Ninko plaide, au principal, l’acquittement pur et simple, l’acquittement au bénéfice du doute au subsidiaire. Et au très subsidiaire, au temps déjà passé en détention.
Acquittés
Ainsi épinglé, le ministère public réaffirme sa conviction que les accusés sont bien les auteurs du crime, et demande à la Cour de juger en droit et selon sa conviction. Chiche pour la défense, qui salue cette conversion et dénonce à nouveau les faiblesses de l’instruction, puis réitère que les accusés doivent être acquittés. Sur ce, arrive une pièce du dossier qui atteste que le sieur Charles Hounkpatin a bien été inculpé dans la procédure, mais libéré provisoirement après cinq ans et demi de détention préventive, et qu’il aurait donc dû être renvoyé devant la Cour d’assises ! La défense s’en saisit et déplore à nouveau l’absence de celui-là à la barre. La Cour la rassure que le ministère public poursuivra son travail pour la manifestation totale de la vérité. En attendant, les accusés du jour implorent de la Cour, qu’elle leur rende leur liberté. Adolphe particulièrement, les deux bras levés au ciel, implore le malheur sur lui-même s’il a effectivement pris part au meurtre de Sintondji. La Cour, après en avoir délibéré, a déclaré les accusés non coupables et les a acquittés au bénéfice du doute. Ils sont émus, s’inclinent devant la Cour. Leurs parents exultent. Adolphe écrase des larmes. Libres enfin après 9 et 5 ans de détention…
Wilfried Léandre HOUNGBEDJI
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